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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 00502 posée par Mme Colette Mélot
Aménagement des rythmes scolaires et conséquences directes pour les collectivités territoriales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 0686G posée par Mme Colette Mélot
Rythmes scolaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Questions sans réponse
2 questions
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Question n° 20971 posée par Mme Colette Mélot
Nouvelles activités périscolaires et apprentissages
La question est caduque
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Question n° 21056 posée par Mme Colette Mélot
Rythmes scolaires
La question est caduque
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Question n° 14205 posée par Mme Colette Mélot
Rythmes scolaires
La question est caduque