Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 23445 posée par M. Christian Cambon

    Situation financière de l'École nationale vétérinaire de Maisons-Alfort.

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  2. Question n° 23467 posée par M. Jean-François Voguet

    Rénovation de l'École nationale vétérinaire d'Alfort

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 03017 posée par Mme Muguette Dini

    Études vétérinaires : développement de travaux de recherche sur l'éthologie clinique du chien

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 03018 posée par Mme Muguette Dini

    Études vétérinaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 06131 posée par M. Jean Louis Masson

    Transfert en Moselle de l'école vétérinaire de Maisons-Alfort

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0330S posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Proposition d'accueillir l'École nationale vétérinaire à Metz

    La question a été retirée

  2. Question n° 25563 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Concours A en école vétérinaire

    La question est caduque

  3. Question n° 25989 posée par M. Fabien Genet

    Baisse du nombre de places au concours A en école vétérinaire

    La question est caduque