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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

1. Question n° 1261S posée par M. Jean-Jacques Lasserre

   Sauvegarde et développement de la petite hydroélectricité

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

   01/10/2015
2. Question n° 1202S posée par M. Philippe Madrelle

   Fonctionnement de la centrale nucléaire du Blayais

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   16/07/2015
3. Question n° 1191S posée par M. Jean Bizet

   Conséquences pour le personnel retraité de la restructuration de l'entreprise Areva

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

   02/07/2015
4. Question n° 1143S posée par Mme Maryvonne Blondin

   Démantèlement de la centrale nucléaire de Brennilis

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   21/05/2015
5. Question n° 1122S posée par M. Yannick Vaugrenard

   Financement de la déviation de la voie ferrée au sein de la raffinerie de Donges

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

   30/04/2015

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 0276S posée par M. Michel Savin

   EDF et conditions d'achat de l'énergie produite par les installations hydrauliques

   La question a été retirée

   13/12/2012
2. Question n° 1631S posée par M. Bernard Cazeau

   Maintien des services locaux d'EDF-ERDF-GRDF en Dordogne

   La question a été transformée.

   05/07/2012