Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
285 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 134 trouvées
-
Question n° 08975 posée par M. Guillaume Gontard
Participation des fonctionnaires aux conseils de gestion des sociétés de production d'énergie renouvelable
Réponse du Ministère de la transition écologique
-
Question n° 10038 posée par M. Yves Bouloux
Ouverture à la concurrence des concessions hydroélectriques
Réponse du Ministère de la transition écologique
-
Question n° 10749 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Dispositif pour l'autoconsommation individuelle proposé par Enedis
Réponse du Ministère de la transition écologique
-
Question n° 11605 posée par Mme Françoise Férat
Extension des compétences du médiateur national de l'énergie
Réponse du Ministère de la transition écologique
-
Question n° 11828 posée par M. Jérôme Durain
Travaux d'isolation
Réponse du Ministère de la transition écologique
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 151 trouvées
-
Question n° 09192 posée par Mme Angèle Préville
Méthanisation
La question est caduque
-
Question n° 09570 posée par M. Jacques Bigot
Pièce à fournir pour bénéficier du dispositif chèque-énergie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 09790 posée par Mme Françoise Férat
Coefficient de conversion de l'électricité en énergie primaire
La question est caduque
-
Question n° 09996 posée par Mme Christine Herzog
Autorisations nécessaires à la production d'électricité par une commune
La question est caduque
-
Question n° 10107 posée par M. François Grosdidier
Publication du rapport de la mission interministérielle sur la fermeture des centrales à charbon
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.