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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 59 trouvées
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Question n° 2108G posée par M. André Guiol
Arrêté sur les abeilles
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
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Question n° 19734 posée par M. Bernard Bonne
Révision de l'arrêté « abeilles » de 2003
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 14092 posée par Mme Chantal Deseyne
Brûlage de paille
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 14121 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Arrêt de l'usage des pesticides
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 12449 posée par M. Alain Joyandet
Interdiction des pesticides par les communes
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 23887 posée par M. Jean-Baptiste Blanc
Projet d'arrêté relatif à la protection des abeilles
La question est caduque
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Question n° 23686 posée par M. Stéphane Piednoir
Plan pollinisateurs et zones de butinage
La question est caduque
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Question n° 25755 posée par M. Jean-Claude Leroy
Dates d'interdiction de la taille des haies
La question est caduque
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Question n° 24126 posée par Mme Jacqueline Gourault
Arrêté encadrant la mise sur le marché et l'utilisation des pesticides
La question est caduque
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Question n° 23839 posée par M. François Bonhomme
Arrêté réglementant l'utilisation des produits phytosanitaires
La question est caduque