Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 33 trouvées
-
Question n° 27199 posée par M. Hervé Gillé
Inégalités des coûts de traitement des déchets par incinération en Gironde
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
-
Question n° 24329 posée par M. Sebastien Pla
Éligibilité des communes au programme de lutte contre la bactérie xylella fastidiosa
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 24039 posée par Mme Laurence Rossignol
Pénurie de grumes dans l'industrie française du bois
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 21715 posée par M. Laurent Lafon
Possibilités de réutilisation des masques chirurgicaux à usage unique pour le grand public
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
-
Question n° 20491 posée par Mme Patricia Schillinger
Épandage des boues d'épuration en période de Covid
Réponse du Ministère de la transition écologique
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 27 trouvées
-
Question n° 27643 posée par Mme Nadia Sollogoub
Aides aux collectivités concernant les restrictions d'épandages des boues d'épuration en lien avec à la situation sanitaire
La question est caduque
-
Question n° 27586 posée par Mme Sabine Drexler
Levée des mesures sanitaires spécifiques aux épandages de boues en période de pandémie
La question est caduque
-
Question n° 27200 posée par M. Hervé Gillé
Difficultés de traitement des déchets liés au Covid-19
La question est caduque
-
Question n° 25348 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Collecte des déchets d'activité de soins à risque infectieux
La question est caduque
-
Question n° 24024 posée par M. Pascal Allizard
Pollution générée par les équipements sanitaires
La question est caduque