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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 04233 posée par M. Arnaud Bazin
Installation de caméras dans les abattoirs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 12005 posée par M. Franck Montaugé
Abattage rituel et information de traçabilité
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 12888 posée par M. Arnaud Bazin
Modifications de la section C43 des conditions de productions en label rouge « gros bovins de boucherie »
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 17107 posée par Mme Brigitte Lherbier
Conditions d'abattage des animaux et sécurité alimentaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 19890 posée par Mme Vanina Paoli-Gagin
Conditions d'abattage des dindes
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 13892 posée par M. Roland Courteau
Respect de la sensibilité des animaux d'élevage en matière de transport, d'élevage et d'abattage
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 19911 posée par M. Yves Détraigne
Plan pollinisateur
La question est caduque
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Question n° 24415 posée par M. Jean Louis Masson
Règles régissant l'abattage des animaux de consommation
La question est caduque
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Question n° 25699 posée par M. Jean Louis Masson
Règles régissant l'abattage des animaux de consommation
La question est caduque