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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 0239C posée par Mme Delphine Bataille
La pollution de l'air
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
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Question n° 18666 posée par M. Roland Courteau
Pollutions lumineuses
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
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Question n° 05025 posée par M. Roland Courteau
Émissions de dioxyde de carbone
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
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Question n° 24708 posée par Mme Patricia Schillinger
Pollution lumineuse nocturne
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Questions sans réponse
4 questions
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Question n° 25255 posée par M. Guy Benarroche
Centrale biomasse de Gardanne
La question est caduque
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Question n° 20179 posée par M. Guy Benarroche
Centrale biomasse de Gardanne
La question est caduque
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Question n° 23548 posée par M. Roland Courteau
Mer, parent pauvre du droit de l'environnement
La question est caduque