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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 05396 posée par Mme Laure Darcos
Travaux de renaturation des cours d'eau
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
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Question n° 0267S posée par Mme Laure Darcos
Conséquences de la mise en oeuvre de la zone à faibles émissions mobilité d'Île-de-France
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
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Question n° 01728 posée par Mme Laure Darcos
Supprimer les nombreux obstacles réglementaires entravant le développement de la filière chanvre dans le secteur de la construction
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
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Question n° 17294 posée par Mme Laure Darcos
Compensation des pertes de recettes des syndicats intercommunaux chargés des déchets ménagers
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 08736 posée par Mme Laure Darcos
Transition énergétique territoriale et fiscalité énergétique
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 11470 posée par Mme Laure Darcos
Réparabilité et durabilité des véhicules électriques
La question est caduque
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Question n° 25127 posée par Mme Laure Darcos
Participation de l'État aux dépenses engagées par les lieutenants de louveterie
La question est caduque
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Question n° 1741S posée par Mme Laure Darcos
Centre de tir de la direction générale de la sécurité intérieure à Bièvres
La question est caduque
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Question n° 20399 posée par Mme Laure Darcos
Nouveau plan de prévention du bruit dans l'environnement de l'aéroport de Paris-Orly
La question est caduque
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Question n° 17009 posée par Mme Laure Darcos
Mise en oeuvre du projet NexTEO sur les lignes B et D du RER
La question est caduque