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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 11212 posée par M. Gilbert Bouchet
Devenir des conseillers techniques et sportifs
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 10897 posée par M. Didier Mandelli
Réforme de l'administration du sport
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 10899 posée par M. Patrice Joly
Devenir du statut des conseillers techniques et sportifs
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 09884 posée par Mme Sylviane Noël
Statut et devenir des conseillers techniques sportifs du ministère des sports
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 0705S posée par Mme Mireille Jouve
Avenir des conseillers techniques sportifs
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 22401 posée par M. Alain Fauconnier
Enseignement de la natation
La question est caduque
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Question n° 12184 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Situation des agents titulaires du brevet d'État d'éducateurs sportifs option activités de la natation
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 11259 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Situation des agents titulaires du brevet d'État d'éducateurs sportifs option activités de la natation
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.