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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 1907S posée par M. Serge Mérillou
Situation de la forêt périgourdine
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
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Question n° 23462 posée par Mme Laurence Rossignol
Pour une gestion durable de nos forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 12498 posée par M. Bernard Delcros
Plan de transformation de l'office national des forêts et débat au Parlement
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 02503 posée par Mme Nassimah Dindar
Gouvernance de la commission régionale de la forêt et du bois
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 06726 posée par M. Michel Savin
Avenir de la filière forêt bois
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 16369 posée par Mme Françoise Cartron
Stratégie forestière en France et en Europe
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 20451 posée par M. Jean-Pierre Vial
Biens de section des communes
La question est caduque