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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 23402 posée par M. Mickaël Vallet
Ouverture d'établissements d'enseignement supérieur privés assurant une formation au diplôme d'État de docteur vétérinaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 0502S posée par M. Mickaël Vallet
Critères de contrôle des norovirus dans les productions conchylicoles
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Questions sans réponse
2 questions
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Question n° 09841 posée par M. Mickaël Vallet
Pêche, mareyage français et ensemble de la filière menacés par les conditions de la fermeture de la pêche dans le golfe de Gascogne
La question est caduque
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Question n° 09879 posée par M. Mickaël Vallet
Difficultés dans l'ostréiculture
La question est caduque
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Question n° 1183S posée par M. Mickaël Vallet
Difficultés dans l'ostréiculture
La question est caduque