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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 1211S posée par Mme Catherine Dumas
Situation préoccupante des bouquinistes à Paris
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 0082S posée par Mme Marie Mercier
Seuils d'exportation des biens culturels
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie et des finances
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Question n° 1529S posée par M. Jean-Jacques Lozach
Avenir de la tapisserie d'Aubusson
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation