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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 31 trouvées
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Question n° 00680 posée par M. Bernard Fournier
Situation des chirurgiens dentistes
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
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Question n° 01000 posée par M. Jean Louis Masson
Récupération d'indus par les caisses d'assurance maladie
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
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Question n° 03394 posée par M. Bernard Murat
Revendications des chirurgiens-dentistes
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 03529 posée par M. Jean-Michel Baylet
Prise en compte du rôle des chirurgiens-dentistes dans notre système de soins
Réponse du Ministère de la santé et des sports
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Question n° 03556 posée par M. Georges Mouly
Situation des chirurgiens-dentistes
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 13187 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Tarif CMU des prothèses dentaires
La question est caduque
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Question n° 00747 posée par M. Dominique Mortemousque
Exonérations fiscales pour les dentistes situés en zone de revitalisation rurale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 01447 posée par M. André Vantomme
Publication de l'arrêté prévu à l'article L. 162-1-9 du code de la sécurité sociale
La question est caduque
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Question n° 03266 posée par M. Jacques Siffre
Revalorisation des actes des chirurgiens-dentistes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 03430 posée par M. René Beaumont
Inégalités rencontrées par les chirurgiens-dentistes
La question est caduque