Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
-
Question n° 23372 posée par M. Bruno Retailleau
Remboursement des audioprothèses
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
-
Question n° 23376 posée par Mme Catherine Troendlé
Difficultés d'accès à l'audioprothèse pour les patients
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
-
Question n° 23394 posée par M. André Trillard
Développement de l'accès aux audioprothèses
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
-
Question n° 23435 posée par M. Jean-Claude Leroy
Prise en charge des troubles de l'audition
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
-
Question n° 23290 posée par Mme Isabelle Debré
Remboursement des audioprothèses par l'assurance maladie
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 20595 posée par M. Xavier Pintat
Tarification des implants orthopédiques
La question est caduque
-
Question n° 15342 posée par M. Roland Courteau
Soins dentaires
La question est caduque
-
Question n° 13310 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Interprétation de l'article L.165-9 du code de la sécurité sociale
La question est caduque