Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
-
Question n° 05262 posée par M. Claude Biwer
Nouvelles franchises médicales et évolution de la réglementation pour les soins de longue durée
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
-
Question n° 03968 posée par M. Pierre Mauroy
Pérennisation du plan maladies rares 2005-2008
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
-
Question n° 03819 posée par M. Guy Fischer
Devenir du plan maladies rares
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
-
Question n° 03821 posée par M. Dominique Leclerc
Devenir du plan maladies rares
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
-
Question n° 03830 posée par M. Roland Courteau
Maladies orphelines
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 23947 posée par M. Bernard Angels
Versement de la subvention à la Fédération des maladies orphelines
La question est caduque
-
Question n° 22224 posée par M. Bernard Angels
Versement de la subvention à la Fédération des maladies orphelines
La question est caduque