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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 77 trouvées

  1. Question n° 09937 posée par M. Christian Cambon

    Manque d'information sur les risques des boissons énergisantes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  2. Question n° 09121 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Emploi des travailleurs handicapés au ministère

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  3. Question n° 08938 posée par M. Alain Fauconnier

    Prix des médicaments sans ordonnance

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

  4. Question n° 08306 posée par M. Ronan Kerdraon

    Extension de la durée de l'ordonnance de lunettes

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

  5. Question n° 07992 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Données relatives aux accidents de la vie courante

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09998 posée par M. Alain Fauconnier

    Avenir des épiceries sociales et solidaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 08317 posée par M. Marcel Rainaud

    Étiquetage d'origine des plats préparés à base de viande

    La question a été retirée

  3. Question n° 06815 posée par M. Antoine Lefèvre

    Crédits affectés aux structures d'accueil et d'hébergement des personnes en difficulté

    La question est caduque

  4. Question n° 01898 posée par M. Antoine Lefèvre

    Crédits affectés aux structures d'accueil et d'hébergement des personnes en difficulté

    La question est caduque

  5. Question n° 01139 posée par Mme Corinne Bouchoux

    La simplification du statut des associations intermédiaires : une nécessité afin de favoriser ces initiatives

    La question est caduque