Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
558 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 407 trouvées
-
Question n° 26916 posée par Mme Céline Brulin
Statut des accueillants familiaux en France
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
-
Question n° 26380 posée par M. Yannick Vaugrenard
Infirmiers de blocs opératoires
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
-
Question n° 21481 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Révision du décret n° 2019-835 du 12 août 2019 relatif à l'exercice infirmier en pratique avancée et à sa prise en charge par l'assurance maladie
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
-
Question n° 18262 posée par Mme Véronique Guillotin
Projet de décret relatif aux stocks stratégiques de médicaments
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
-
Question n° 15122 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Arrêté définissant les modalites de la garantie de prêt aux entreprises
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 151 trouvées
-
Question n° 28446 posée par M. Cédric Vial
Conditions de création, transfert, regroupement et cession des officines de pharmacie
La question est caduque
-
Question n° 27791 posée par M. Bruno Belin
Médicaments réservés à l'usage hospitalier
La question est caduque
-
Question n° 27515 posée par M. Thierry Cozic
Arrêté portant expérimentation du transport de malades assis par les taxis
La question est caduque
-
Question n° 27539 posée par M. Christian Klinger
Demande de la levée des mesures sanitaires spécifiques aux épandages de boues
La question est caduque
-
Question n° 27398 posée par M. Yves Détraigne
Prise en charge des malades chroniques de la Covid-19
La question est caduque