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1751 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1482 trouvées
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Question n° 1274S posée par Mme Céline Brulin
Situation de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes « Les Escales » au Havre
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
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Question n° 1275S posée par M. Éric Kerrouche
Décret d'application relatif au cumul de l'allocation adulte handicapé et de l'indemnité de fonction élective locale
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
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Question n° 1277S posée par Mme Marie-Do Aeschlimann
Difficultés rencontrées par les établissements de santé privés
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
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Question n° 1246S posée par M. Jean-Gérard Paumier
Crise du logement social
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
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Question n° 1249S posée par M. Denis Bouad
Situation financière des établissements publics d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 269 trouvées
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Question n° 1259S posée par Mme Nathalie Delattre
Mesures juridiques facilitant la délivrance d'un certificat de décès
La question est caduque
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Question n° 1261S posée par Mme Else Joseph
Grève des hydrogéologues en France
La question est caduque
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Question n° 1233S posée par Mme Nicole Duranton
Prévention des risques liés à l'exposition aux ondes électromagnétiques
La question est caduque
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Question n° 1235S posée par M. Patrice Joly
Manque de moyens alloués à la santé mentale dans les territoires ruraux
La question est caduque
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Question n° 1240S posée par M. Dominique Théophile
Mortalité maternelle
La question est caduque