Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 23422 posée par Mme Laurence Rossignol

    Personnels des services de soins infirmiers à domicile et accords du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 21889 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Reconnaissance du statut du personnel soignant en services de soins infirmiers à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 21721 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Rémunération des aides-soignantes employées au sein des services de soins infirmiers à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 14900 posée par M. Thierry Repentin

    Financement des services de soins infirmiers à domicile en milieu rural et en zone de montagne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  5. Question n° 22411 posée par M. Jean Louis Masson

    Besoins en personnels infirmiers et aides ménagères à domicile dans les quatre départements lorrains

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23676 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Menace sur l'avenir des infirmiers libéraux

    La question est caduque

  2. Question n° 14723 posée par M. Michel Savin

    Soins infirmiers à domicile

    La question est caduque

  3. Question n° 10241 posée par Mme Laurence Rossignol

    Situation financière du service de soins infirmiers à domicile de l'Oise

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 19034 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Application de l'accord de branche aide à domicile pour les centres de soins infirmiers

    La question a été retirée pour cause de décès.