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578 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 390 trouvées
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Question n° 25888 posée par M. Christian Cambon
Manque d'accompagnants d'élèves en situation de handicap au collège Simone-Veil de Mandres-les-Roses
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
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Question n° 25753 posée par Mme Vivette Lopez
Décret d'application sur les conditions du cumul allocation aux adultes handicapés et indemnité d'élu
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
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Question n° 25526 posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Prise en charge financière des auxiliaires de vie scolaire sur le temps périscolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
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Question n° 1925S posée par M. Laurent Somon
Accompagnement des élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
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Question n° 1912S posée par Mme Martine Filleul
Situation des accompagnants d'enfants en situation de handicap
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 188 trouvées
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Question n° 28291 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Accompagnement financier des personnes devenues handicapées après 60 ans
La question est caduque
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Question n° 27737 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Déconjugalisation de l'allocation aux adultes handicapés
La question est caduque
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Question n° 27574 posée par M. Philippe Tabarot
Projet inadapté de réforme des modalités de prise en charge des véhicules pour les personnes en situation de handicap
La question est caduque
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Question n° 27287 posée par M. François Calvet
Conditions d'attribution et de versement de l'allocation d'éducation de l'enfant handicapé et de ses compléments
La question est caduque
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Question n° 27093 posée par M. Cédric Perrin
Fonds départementaux de compensation du handicap
La question est caduque