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2335 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1573 trouvées
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Question n° 10789 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Difficultés de réinscription sur le registre des Français de l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
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Question n° 10697 posée par M. Hugues Saury
Financement du plan « France très haut débit »
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
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Question n° 10493 posée par Mme Michelle Gréaume
Situation des filières de l'endive et de la chicorée
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 10548 posée par M. Fabien Genet
Enseignement de la technologie en classe de sixième
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 10564 posée par M. Michel Canévet
Réseaux sociaux et protection des plus jeunes
Réponse du Ministère de la justice
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 762 trouvées
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Question n° 11482 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Dispositif biométrique remplaçant les certificats de vie pour les Français vivant habituellement à l'étranger
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 11515 posée par M. Arnaud Bazin
Régulation insuffisante des contenus publicitaires illicites sur les plateformes numériques
La question est caduque
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Question n° 11542 posée par M. Ian Brossat
Guets-apens homophobes orchestrés via des plateformes de rencontres en ligne
La question est caduque
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Question n° 11550 posée par M. Hervé Maurey
Protection des victimes du piratage des données de santé des opérateurs de gestion du tiers-payant Viamedis et Almerys
La question est caduque
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Question n° 11561 posée par M. Pierre Ouzoulias
Programme consacré aux disciplines scientifiques dites « rares »
La question est caduque