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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 0010A posée par M. Jean-Claude Carle
Politique du sport
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 08096 posée par M. Jean-Claude Carle
Régime d'imposition des terrains de golf
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
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Question n° 21348 posée par M. Jean-Claude Carle
Situation des masseurs-kinésithérapeutes
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé