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261 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 217 trouvées
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Question n° 00157 posée par M. Jacques Chaumont
Mise en oeuvre du système Socrate et tarification à la SNCF
Réponse du ministère : Équipement
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Question n° 37464 posée par M. Serge Mathieu
Tableau des augmentations des tarifs SNCF depuis 1997
Réponse du ministère : Équipement
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Question n° 09932 posée par M. Jean Louis Masson
Dégradation de la desserte SNCF entre Forbach et Metz en Moselle
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
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Question n° 13135 posée par M. Daniel Reiner
Avenir du site ferroviaire de Blainville-Damelevières
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
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Question n° 0005A posée par M. Daniel Reiner
Avenir du fret ferroviaire
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 44 trouvées
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Question n° 19422 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Menace d'expulsion du Théâtre de Verre (Paris 10e)
La question est caduque
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Question n° 20065 posée par M. Bernard Dussaut
Décision de la SNCF de mutualiser les agences immobilières régionales en sept délégations interrégionales
La question est caduque
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Question n° 21295 posée par M. Louis Souvet
Contrôles au sein de la SNCF
La question est caduque
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Question n° 21444 posée par M. Jean Louis Masson
Avenir des trains autos-couchettes, notamment du Luxembourg-Nice
La question est caduque
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Question n° 21503 posée par M. Alain Fouché
Mise à disposition des guides horaires semestriels des TGV
La question est caduque