Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 26367 posée par M. Pascal Savoldelli

    Médecine scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  2. Question n° 17525 posée par M. Jean-François Longeot

    Recours à la téléconsultation dans les territoires sous-denses

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 15264 posée par M. Jean-François Longeot

    Recours à la téléconsultation dans les territoires sous-denses

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 0789G posée par M. Hugues Saury

    Accès aux soins

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  5. Question n° 01710 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Déploiement du très haut débit pour la télémédecine

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24527 posée par M. Hervé Maurey

    Coût des mesures incitatives pour lutter contre le problème de la démographie médicale

    La question est caduque

  2. Question n° 19434 posée par M. Hervé Maurey

    Coût des mesures incitatives pour lutter contre le problème de la démographie médicale

    La question est caduque