Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 37 trouvées
-
Question n° 17786 posée par Mme Laurence Cohen
Dialogue social et artistes-auteurs
Réponse du Ministère de la culture
-
Question n° 1300G posée par M. André Gattolin
Annonces faites en faveur des intermittents
Réponse du Ministère de la culture
-
Question n° 15944 posée par M. Yves Détraigne
Situation des intermittents du spectacle
Réponse du Ministère de la culture
-
Question n° 14746 posée par Mme Laurence Cohen
Impact du Covid-19 sur le statut des intermittents
Réponse du Ministère de la culture
-
Question n° 0952G posée par M. Jean-Jacques Filleul
Accord sur les intermittents du spectacle
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 26819 posée par M. Laurent Lafon
Sortie de crise pour les intermittents du spectacle
La question est caduque
-
Question n° 20804 posée par Mme Vanina Paoli-Gagin
Soutien des artistes et actions culturelles dans le contexte de la crise sanitaire
La question est caduque
-
Question n° 10606 posée par Mme Laurence Cohen
Réforme du régime des intermittents
La question est caduque
-
Question n° 19866 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Obligations sociales des organisateurs de festivals
La question est caduque
-
Question n° 18065 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Obligations sociales des organisateurs de festivals
La question est caduque