Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 00638 posée par Mme Françoise Férat

    Prise en compte des fondations et associations mémorielles dans la gouvernance nationale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  2. Question n° 00639 posée par Mme Françoise Férat

    Nouveau calendrier des journées commémoratives

    Réponse du Ministère des armées

  3. Question n° 23776 posée par Mme Françoise Férat

    Écart cumulé entre les pensions militaires d'invalidité et le coût de la vie

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

  4. Question n° 23034 posée par Mme Françoise Férat

    Candidature au patrimoine mondial des sites funéraires et mémoriels de la Première Guerre mondiale

    Réponse du Ministère de la culture

  5. Question n° 21056 posée par Mme Françoise Férat

    Création de « France mémoire »

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28279 posée par Mme Françoise Férat

    Nouveau calendrier des journées commémoratives

    La question est caduque

  2. Question n° 28280 posée par Mme Françoise Férat

    Prise en compte des fondations et associations mémorielles dans la gouvernance nationale

    La question est caduque

  3. Question n° 28284 posée par Mme Françoise Férat

    Transmission de l'histoire combattante aux jeunes générations

    La question est caduque

  4. Question n° 16410 posée par Mme Françoise Férat

    Rétroactivité de la restriction de la présomption de causalité des victimes d'essais nucléaires

    La question est caduque