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1941 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1822 trouvées
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Question n° 00084 posée par M. Charles Ginésy
Situation des anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du ministère : Anciens combattants
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Question n° 00120 posée par M. Philippe Marini
Octroi du titre de reconnaissance de la nation aux militaires ayant servi en Algérie
Réponse du ministère : Anciens combattants
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Question n° 00125 posée par M. Philippe Marini
Combattants et volontaires de la Résistance
Réponse du ministère : Anciens combattants
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Question n° 05074 posée par M. André Boyer
Anciens combattants victimes de traumatismes : dépôt d'un rapport au Parlement et mesures
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
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Question n° 05875 posée par M. Guy Fischer
Revenus des veuves d'anciens combattants
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 119 trouvées
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Question n° 00196 posée par M. Ernest Cartigny
Application de la loi relative au règlement de certaines situations résultant des événements d'Afrique du Nord, d'Indochine et de la Seconde Guerre mondiale
La question a été retirée
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Question n° 08647 posée par M. Georges Mouly
Situation de la Fédération des associations des conjoints survivants
La question est caduque
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Question n° 17605 posée par M. Michel Guerry
Situation des anciens combattants concernant les pensions de réversion
La question a été transformée.
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Question n° 19025 posée par M. Jean-Marc Pastor
Commémorations en mémoire de l'OAS
La question est caduque
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Question n° 19278 posée par M. Jean Louis Masson
Validation pour la retraite des périodes de transfert en pays ennemi
La question est caduque