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229 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 216 trouvées
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Question n° 1583S posée par Mme Angèle Préville
Travailleurs et vétérans des essais nucléaires
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
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Question n° 18849 posée par M. Michel Dagbert
Situation des vétérans des essais nucléaires
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
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Question n° 18868 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Médaille de la défense nationale avec agrafe « essai nucléaire »
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
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Question n° 18308 posée par Mme Françoise Férat
Reconnaissance nationale aux vétérans et travailleurs des centres d'expérimentations nucléaires militaires
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
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Question n° 11347 posée par M. Michel Canévet
Ordre protocolaire et médaille des victimes d'attentats
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 1733S posée par M. Bruno Belin
« Mort pour le service de la République »
La question est caduque
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Question n° 24659 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Réforme du décret n° 2016-949 portant création d'une médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme
La question est caduque
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Question n° 24347 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Création de la médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme
La question est caduque
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Question n° 23919 posée par Mme Colette Giudicelli
Rang protocolaire de la médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme
La question est caduque
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Question n° 23454 posée par M. André Reichardt
Médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme
La question est caduque