Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
-
Question n° 18885 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Financement des ateliers de pédagogie personnalisée
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
-
Question n° 18887 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Financement des associations d'accueil et de réinsertion sociale
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Questions sans réponse
2 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 21879 posée par M. Jean-Pierre Vial
Modalités d'exonérations de charges sociales et patronales en zone de revitalisation rurale
La question est caduque
-
Question n° 23521 posée par M. Jean-René Lecerf
Crédits pour l'insertion par l'activité économique
La question est caduque
-
Question n° 23740 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Crédits pour l'insertion par l'activité économique
La question est caduque
-
Question n° 24822 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Crédits pour l'insertion par l'activité économique
La question est caduque
-
Question n° 25991 posée par M. Thierry Repentin
Conditions de financement des comités d'entreprise
La question est caduque