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185 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 165 trouvées

  1. Question n° 17669 posée par M. Didier Guillaume

    Projet de transfert des personnels de laboratoires des lycées et collèges de l'éducation nationale vers le ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  2. Question n° 14323 posée par Mme Françoise Cartron

    Avenir des personnels non titulaires de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 05063 posée par M. Philippe Adnot

    Maintien de l'avantage accordé aux personnels logés par nécessité absolue de service en cas de réduction d'effectif d'un établissement public local d'enseignement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  4. Question n° 03847 posée par M. Jacques Mahéas

    CDI conditionné à la continuité de service

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 23902 posée par M. Gérard Longuet

    Mutation dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 22713 posée par M. Roland Courteau

    Dispositif ÉCLAIR

    La question est caduque

  2. Question n° 22081 posée par Mme Patricia Schillinger

    Détachement et intégration dans le corps des personnels de direction

    La question est caduque

  3. Question n° 0893S posée par Mme Françoise Cartron

    Avenir des personnels non titulaires de l'éducation nationale

    La question a été transformée.

  4. Question n° 39752 posée par M. René Trégouët

    Inspecteur pédagogique régional

    La question est caduque

  5. Question n° 39131 posée par M. Michel Bécot

    Situation des personnels administratifs de l'éducation nationale des Deux-Sèvres

    La question est caduque

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