Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 02757 posée par M. Louis Minetti

    Situation des assistants sociaux de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 10751 posée par M. Georges Gruillot

    Délinquance des mineurs

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 14052 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan des missions du groupe académique de soutien et de prévention pour les adolescents à risques de Lille

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 17701 posée par M. Serge Mathieu

    Achat de fournitures scolaires et main-d' uvre enfantine

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 31301 posée par M. René Trégouët

    Affaires de pédophilie

    Réponse du ministère : Éducation

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21596 posée par Mme Gisèle Printz

    Prolifération d'affiches pornographiques

    La question est caduque

  2. Question n° 33701 posée par M. Paul Girod

    Lutte contre la pédophilie sur Internet

    La question est caduque

  3. Question n° 33848 posée par M. Serge Mathieu

    Répression de la manipulation d'image à but pornographique

    La question est caduque