Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 17914 posée par M. Michel Doublet

    Situation des enseignants de l'enseignement agricole privé

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 17625 posée par M. Gérard César

    Enseignants des établissements d'enseignement agricole privés

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 17307 posée par M. Paul Girod

    Situation des enseignants du secteur agricole privé sous contrat

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 17407 posée par M. Guy Lemaire

    Enseignants des établissements d'enseignement agricole privés

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 16956 posée par M. Jean-Claude Carle

    Situation des enseignants de l'enseignement agricole privé

    Réponse du ministère : Agriculture

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28493 posée par M. André Voisin

    Financement des maisons familiales

    La question est caduque

  2. Question n° 28154 posée par M. Jacques Mossion

    Enseignement agricole privé: statut des personnels

    La question est caduque

  3. Question n° 02445 posée par M. Henri Caillavet

    Avenir de l'enseignement agricole public

    La question est caduque