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362 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 313 trouvées
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Question n° 23294 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Développement du virus de Schmallenberg
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 22874 posée par M. François Marc
Maladies professionnelles dues à l'usage des pesticides
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 22746 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Virus de Schmallenberg
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 22766 posée par Mme Colette Giudicelli
Expansion du virus de Schmallenberg dans les élevages ovins et bovins
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 22319 posée par M. Charles Guené
Virus de Schmallenberg
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 49 trouvées
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Question n° 23178 posée par M. Jean-Luc Fichet
Prévention des épidémies de rhinopneumonie nerveuse dans les structures accueillant des chevaux
La question est caduque
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Question n° 0042A posée par Mme Odette Herviaux
Gestion de l'épizootie de fièvre catarrhale ovine
La question est caduque
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Question n° 05668 posée par M. Michel Moreigne
Conséquences de la fièvre catarrhale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 1242S posée par Mme Anne-Marie Payet
Dispositions de l'arrêté du 10 mai 2006 relatif au dépistage de l'IBR
La question est caduque
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Question n° 01501 posée par M. Louis Moinard
Dispositions transitoires de l'article 13-1 de la loi n° 2001-1128 concernant l'assurance accident des exploitants agricoles
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.