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204 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 180 trouvées
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Question n° 1429S posée par M. Antoine Karam
Renforcement de la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget
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Question n° 1298S posée par M. Olivier Cigolotti
Zones d'entraînement à très basse altitude et croissance verte
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget
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Question n° 1260S posée par Mme Catherine Procaccia
Service historique de la défense et préservation du château de Vincennes
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
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Question n° 1239S posée par Mme Catherine Génisson
Révision du plan variole
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes
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Question n° 1163S posée par M. Claude Nougein
Calendrier de livraison du programme Scorpion
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 1003S posée par M. Yves Daudigny
Prolongation du contrat de redynamisation du site de Laon-Couvron
La question a été retirée
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Question n° 0920S posée par M. Jacques Mézard
Projets de parcs éoliens dans le Massif central
La question a été retirée
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Question n° 0800S posée par Mme Patricia Bordas
Maintien du 126e régiment d'infanterie à Brive
La question a été transformée.
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Question n° 1568S posée par M. Gilbert Roger
Baisse des heures d'entraînement des forces armées
La question est caduque
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Question n° 1245S posée par M. René-Pierre Signé
Avenir de l'établissement de l'imprimerie de l'armée de terre
La question est caduque