Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 12618 posée par M. Marcel Bony

    Rapport relatif aux nuisances sonores résultant du transport routier et ferroviaire

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 07827 posée par M. Jacques Legendre

    Rapport relatif au risque pollution

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 07767 posée par M. André Fosset

    CEE : réduction de la pollution provoquée par les égouts

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 0220G posée par M. François Autain

    Evaluation et prévention des risques majeurs

    Réponse du ministère : Sécurité sociale

  5. Question n° 06128 posée par M. Jean Huchon

    Pollution atmosphérique en France: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Environnement

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22216 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Soutien au secteur de l'instrumentation de mesure des pollutions

    La question est caduque

  2. Question n° 13568 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Impact médical des pollutions d'origine automobile: suites données au rapport

    La question est caduque