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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 01054 posée par M. José Balarello
Protection de la couche d'ozone
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 01055 posée par M. José Balarello
Utilisation du plastique biodégradable
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 00105 posée par M. José Balarello
Risques causés par les transformateurs au pyralène
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 01250 posée par M. José Balarello
Réglementation sur les nuisances sonores des deux-roues
Réponse du ministère : Environnement
Questions sans réponse
4 questions
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Question n° 22123 posée par M. José Balarello
Responsabilité des dérivés du pétrole dans les décès d'enfants
La question est caduque
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Question n° 10245 posée par M. José Balarello
Transformateurs à pyralène dans les établissements scolaires et hospitaliers
La question est caduque
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Question n° 28396 posée par M. José Balarello
Négociations européennes concernant la baisse de pollution des voitures
La question est caduque
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Question n° 27254 posée par M. José Balarello
Pollutions: élaboration d'une réglementation globale
La question est caduque