Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 54 trouvées

  1. Question n° 08199 posée par M. Kléber Malécot

    Centres de formation agricole: situation

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  2. Question n° 07548 posée par M. Jean-François Pintat

    Formation des jeunes: taux de l'heure-élève

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  3. Question n° 07551 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Secteur de la boulangerie: formation des apprentis

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  4. Question n° 06984 posée par M. Henri Belcour

    "Stages jeunes volontaires": situation

    Réponse du ministère : Jeunesse

  5. Question n° 05535 posée par M. Pierre Lacour

    Apprentissage: réforme

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 00903 posée par M. Louis Virapoulle

    Formation alternée: aide de l'Etat aux entreprises

    La question est caduque