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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 0555S posée par M. Pierre Laffitte
Évolution du budget de l'Institut français du pétrole
Réponse du Ministre délégué aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
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Question n° 0354S posée par M. Jean Bizet
Construction d'un réacteur de troisième génération
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
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Question n° 0058S posée par M. Gérard Longuet
Application du pacte charbonnier
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
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Question n° 1190S posée par M. Claude Biwer
Prix de l'énergie
Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises
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Question n° 0658S posée par M. Bernard Cazeau
Monopole de gaz de France sur l'importation et l'exportation du gaz naturel
Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 1127S posée par Mme Anne-Sophie Romagny
Zones d'accélération et d'exclusion des énergies renouvelables
La question est caduque
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Question n° 0127S posée par M. Didier Rambaud
Rehaussement du plafond de l'accès régulé à l'électricité nucléaire historique pour 2023
La question a été retirée
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Question n° 0383S posée par M. François Autain
Calendrier de réalisation de la centrale nucléaire du Carnet (Loire-Atlantique)
La question a été retirée
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Question n° 0057S posée par M. Claude Prouvoyeur
Moyens mis en oeuvre pour assurer la sécurité de la centrale nucléaire de Gravelines (Nord)
La question a été retirée
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Question n° 90039 posée par M. Jean Cauchon
Utilisation de l'énergie solaire
La question est caduque