Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 27657 posée par M. Gérard Ehlers

    Situation de l'emploi dans la zone rurale de Bailleul

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 31909 posée par M. Louis Minetti

    Fos-sur-Mer: création d'un complexe agro-alimentaire

    Réponse du ministère : Industrie

  3. Question n° 01131 posée par M. Anicet Le Pors

    Usine Saupiquet de Ciboure: suppression d'emplois

    Réponse du ministère : Industries agricoles et alimentaires

  4. Question n° 12301 posée par M. Philippe Madrelle

    Grands Moulins de Paris: situation de l'usine de Bordeaux

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 17069 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Mission agro-alimentaire: bilan d'action

    Réponse du ministère : Recherche

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00275 posée par Mlle Irma Rapuzzi

    Usine Prior à Marseille

    La question a été retirée

  2. Question n° 09984 posée par M. Michel Souplet

    Reconquête du marché intérieur de la pâtisserie-biscuiterie industrielle : bilan d'étude

    La question est caduque