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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 36 trouvées
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Question n° 26503 posée par M. Serge Mathieu
Fédération nationale du sport universitaire: mise en place
Réponse du ministère : Jeunesse
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Question n° 27534 posée par M. Camille Vallin
Universités: éducation physique et sportive
Réponse du ministère : Jeunesse
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Question n° 28584 posée par M. Jacques Braconnier
Enseignement sportif: suppression de certaines classes
Réponse du ministère : Jeunesse
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Question n° 33124 posée par M. Guy Schmaus
Création d'UER d'enseignement physique et sportif
Réponse du ministère : Jeunesse
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Question n° 34801 posée par M. Guy Schmaus
Sport universitaire: subvention
Réponse du ministère : Jeunesse
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 02367 posée par M. Serge Mathieu
Validation des cursus étrangers des étudiants français
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 02451 posée par M. Philippe Darniche
Convention d'université d'Etat ou jury rectoral pour l'obtention du diplôme de master dispensé par un établissement d'enseignement supérieur privé
La question est caduque
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Question n° 02871 posée par M. Serge Mathieu
Bilan de la politique interministérielle de construction de l'espace européen d'enseignement supérieur
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 07167 posée par M. Michel Doublet
Rapport de la Cour des comptes : répartition des activités des enseignants-chercheurs
La question est caduque
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Question n° 07168 posée par M. Michel Doublet
Rapport de la Cour des comptes : obligation d'évaluation au sein de l'enseignement supérieur
La question est caduque