Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
-
Question n° 00335 posée par M. Georges Mouly
Application de la réduction du temps de travail aux établissements et services sociaux du GEPSO
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
-
Question n° 03739 posée par M. Yannick Vaugrenard
Financement des centres d'action médico-sociale précoce et des centres médico psycho-pédagogique
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
-
Question n° 11471 posée par M. Joël Bigot
Évolution des missions des établissements et services d'aide par le travail
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
-
Question n° 15645 posée par M. Olivier Paccaud
Manque de places dans les instituts médico-éducatifs et les foyers d'accueil médicalisés
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
-
Question n° 18258 posée par M. Denis Bouad
Complément de traitement des agents des services et établissements sociaux et médico-sociaux publics de santé
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 19831 posée par M. Jean-Paul Fournier
Plan autisme 2013-2017
La question est caduque
-
Question n° 24972 posée par M. Jean Pierre Vogel
Manque de place dans les établissements spécialisés
La question est caduque
-
Question n° 12758 posée par M. Loïc Hervé
Difficultés de recrutement du secteur médico-social en Haute-Savoie
La question est caduque
-
Question n° 24359 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Manque de personnel dans les établissements de santé
La question est caduque
-
Question n° 26528 posée par Mme Céline Brulin
Situation des établissements sociaux et médico-sociaux
La question est caduque