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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 30 trouvées
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Question n° 16606 posée par M. Jean Louis Masson
Désaffectation d'un forage pour l'adduction d'eau potable
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
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Question n° 15005 posée par M. Jean Louis Masson
Désaffectation d'un forage pour l'adduction d'eau potable
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
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Question n° 13124 posée par M. Jean Louis Masson
Création de maisons de santé
Réponse du Ministère de la santé et des sports
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Question n° 0815S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Indemnisation du préjudice causé à une commune par l'utilisation d'une source pour l'alimentation en eau potable d'un groupement
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
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Question n° 11158 posée par M. Jean Louis Masson
Création de maisons de santé
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 10966 posée par M. Alex Türk
Mise en place de la campagne de vaccination H1N1
La question est caduque
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Question n° 10967 posée par M. Alex Türk
Mise en place de la campagne de vaccination H1N1
La question est caduque
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Question n° 10968 posée par M. Alex Türk
Mise en place de la campagne de vaccination H1N1
La question est caduque
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Question n° 10969 posée par M. Alex Türk
Mise en place de la campagne de vaccination H1N1
La question est caduque
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Question n° 10793 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Centres de vaccination contre la grippe A/H1N1
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.