Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 26799 posée par M. Serge Mathieu

    Assistantes maternelles: cas des salariées des crêches familiales

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 29256 posée par M. Pierre Gamboa

    Crèches: demande de statistiques

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 30636 posée par M. Louis Minetti

    Haltes-garderies et crèches: situation des personnels

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 32051 posée par M. Henri Caillavet

    Subventionnement des crèches

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 33238 posée par M. Bernard Michel Hugo

    Nourrices de crèches familiales: situation

    Réponse du ministère : Santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02678 posée par M. Jean Colin

    Crèches: assouplissement des normes

    La question est caduque

  2. Question n° 02784 posée par M. Georges Berchet

    Bureau d'aide sociale des communes: crédits

    La question est caduque

  3. Question n° 01755 posée par M. Bernard Murat

    Encadrement des garderies périscolaires

    La question est caduque

  4. Question n° 00307 posée par M. Bernard Fournier

    Augmentation de la participation financière des communes dans le budget des crèches

    La question est caduque

  5. Question n° 21324 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Vaccinations non obligatoires et inscriptions en crèche

    La question est caduque