Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 29 trouvées
-
Question n° 0771S posée par M. Jérôme Bascher
Accompagnement scolaire et médical des mineurs handicapés
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
-
Question n° 0761S posée par Mme Amel Gacquerre
Difficultés rencontrées dans les établissements scolaires pour l'accueil des enfants en situation de handicap
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
-
Question n° 0748S posée par M. Jean-Marie Mizzon
« Bien-vieillir » en France au XXIe siècle
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
-
Question n° 0737S posée par Mme Marie-Pierre de La Gontrie
Prise en compte du champ visuel pour l'attribution du forfait cécité dans le cadre de la prestation de compensation du handicap
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
-
Question n° 0740S posée par Mme Jocelyne Guidez
Accueil des Français en situation de handicap dans les établissements belges
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 0762S posée par M. Frédéric Marchand
Personnes en situation de handicap sans solution
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 0380S posée par M. Rémy Pointereau
Situation du service de soins infirmiers à domicile de Léré-Vailly dans le Cher
La question est caduque
-
Question n° 0292S posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Évolution du revenu de solidarité active
La question a été retirée
-
Question n° 0145S posée par Mme Monique Lubin
Crédits européens dédiés à l'aide alimentaire non mobilisés dans le cadre de lots infructueux
La question a été retirée
-
Question n° 2188S posée par Mme Else Joseph
Revalorisation des frais de déplacement pour les aides à domicile et attractivité de la profession
La question est caduque