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294 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 138 trouvées
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Question n° 24745 posée par Mme Christine Herzog
Droits des personnes en situation de handicap
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
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Question n° 20024 posée par M. Jean Louis Masson
Récapitulatif des sommes imposables adressé par les caisses de retraite
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail
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Question n° 18151 posée par M. Jean Louis Masson
Récapitulatif des sommes imposables adressé par les caisses de retraite
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail
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Question n° 07175 posée par M. Cédric Perrin
Indemnisation des contraintes liées aux stages d'orthophonie
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 07177 posée par M. Cédric Perrin
Régime social des indépendants et référent territorial
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 156 trouvées
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Question n° 27094 posée par M. Cédric Perrin
Indemnisation des stages en soins infirmiers
La question est caduque
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Question n° 26192 posée par Mme Christine Herzog
Nouveau plan santé et création de 400 postes de médecins généralistes
La question est caduque
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Question n° 26200 posée par M. Jean Louis Masson
Répertoire national commun de la protection sociale
La question est caduque
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Question n° 26208 posée par M. Jean Louis Masson
Délai de consultation
La question est caduque
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Question n° 26210 posée par M. Jean Louis Masson
Encadrement de l'hospitalisation à domicile
La question est caduque