Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 03481 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Remboursement de la rémunération des internes en médecine effectuant des stages

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 01940 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Remboursement de la rémunération des internes en médecine effectuant des stages

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 00333 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Numerus clausus pour les études de médecine

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 23146 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Désertification médicale et application de la loi relative à l'organisation et à la transformation du système de santé

    La question est caduque

  2. Question n° 21622 posée par M. Daniel Laurent

    Attentes des étudiants primants en licence option accès santé

    La question est caduque

  3. Question n° 21355 posée par M. Yves Détraigne

    Suicide des internes en médecine

    La question est caduque

  4. Question n° 21431 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Suicide des internes en médecine

    La question est caduque

  5. Question n° 17216 posée par M. Serge Babary

    Demandes formulées par les étudiants en médecine dans le cadre du Segur de la santé

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses