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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 24909 posée par M. Emmanuel Capus

    Situation des orthopédistes-orthésistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 24165 posée par M. Philippe Mouiller

    Demande des orthopédistes-orthésistes en matière de droit au renouvellement des orthèses plantaires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 23729 posée par M. Éric Gold

    Droit des orthopédistes-orthésistes au renouvellement des orthèses plantaires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 23087 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Mécontentement des orthopédistes-orthésistes concernant le décret n° 2019-835

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé


Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 26712 posée par M. Patrick Chaize

    Prise en charge des prothèses capillaires et accessoires associés

    La question est caduque

  2. Question n° 24811 posée par M. Michel Savin

    Reconnaissance du métier de prothésiste dentaire clinicien

    La question est caduque

  3. Question n° 20783 posée par Mme Françoise Férat

    Propositions des audioprothésistes dans la lutte contre l'entrée en dépendance

    La question est caduque

  4. Question n° 14660 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Prise en charge des prothèses capillaires

    La question est caduque

  5. Question n° 26007 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Organisation du système de la prothèse dentaire

    La question est caduque

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