Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
103 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 80 trouvées
-
Question n° 24909 posée par M. Emmanuel Capus
Situation des orthopédistes-orthésistes
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
-
Question n° 24165 posée par M. Philippe Mouiller
Demande des orthopédistes-orthésistes en matière de droit au renouvellement des orthèses plantaires
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
-
Question n° 23729 posée par M. Éric Gold
Droit des orthopédistes-orthésistes au renouvellement des orthèses plantaires
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
-
Question n° 23087 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Mécontentement des orthopédistes-orthésistes concernant le décret n° 2019-835
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
-
Question n° 22319 posée par Mme Laurence Garnier
Droit des orthopédistes-orthésistes au renouvellement des orthèses plantaires
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 23 trouvées
-
Question n° 26712 posée par M. Patrick Chaize
Prise en charge des prothèses capillaires et accessoires associés
La question est caduque
-
Question n° 26173 posée par M. Michel Dagbert
Prise en charge de l'oligodontie
La question est caduque
-
Question n° 25352 posée par M. Michel Dagbert
Prise en charge des prothèses auditives
La question est caduque
-
Question n° 24811 posée par M. Michel Savin
Reconnaissance du métier de prothésiste dentaire clinicien
La question est caduque
-
Question n° 24502 posée par M. Patrick Chaize
Prise en charge des prothèses capillaires et accessoires associés
La question est caduque