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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 27036 posée par M. Laurent Burgoa
Crainte de nouvelles restrictions à la possession d'animaux
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 25133 posée par M. Laurent Burgoa
Problématiques de l'après-mine
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 23572 posée par M. Laurent Burgoa
Financement de l'office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 23150 posée par M. Laurent Burgoa
Délais des dossiers de demande d'autorisation simplifiée de systèmes d'endiguements et délais de caducité des autorisations de digues
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 22574 posée par M. Laurent Burgoa
Difficultés rencontrées par des viticulteurs de Souvignargues
Réponse du Ministère de la transition écologique
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 26427 posée par M. Laurent Burgoa
Commission européenne et filière nucléaire
La question est caduque
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Question n° 25635 posée par M. Laurent Burgoa
Situation financière des associations de chasse et location de lots domaniaux
La question est caduque
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Question n° 23472 posée par M. Laurent Burgoa
Conséquences de la révision tarifaire des contrats de rachat d'électricité photovoltaïque
La question est caduque
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Question n° 20667 posée par M. Laurent Burgoa
Application de la réglementation environnementale 2020
La question est caduque
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Question n° 20227 posée par M. Laurent Burgoa
Plan pollinisateur et traitements phytosanitaires
La question est caduque